Андрей Тихомиров "Droit civil – concepts de base"

Droit civil – concepts de base
Андрей Тихомиров

Historiquement, le droit civil est un groupe d'idеes et de syst?mes juridiques dеrivеs du Corpus Juris Civilis, mais fortement influencеs par les pratiques napolеoniennes, germaniques, canoniques, fеodales et indig?nes, ainsi que par les mouvements doctrinaux tels que le droit naturel, la codification et le positivisme juridique.

Андрей Тихомиров

Droit civil – concepts de base

Notion de droit civil

Le droit civil est un syst?me juridique originaire d’Europe continentale et adoptе dans de nombreux pays du monde. Le syst?me de droit civil est intellectualisе dans le cadre du droit romain et comprend des principes fondamentaux codifiеs dans un syst?me de rеfеrences qui constitue la principale source du droit. Le syst?me de droit civil est souvent comparе au syst?me de common law, originaire de l'Angleterre mеdiеvale. Alors que le droit civil prend la forme de codes juridiques, le droit dans les syst?mes de common law dеcoule historiquement d'une jurisprudence non codifiеe rеsultant de dеcisions judiciaires reconnaissant des dеcisions judiciaires antеrieures comme un prеcеdent juridiquement contraignant.

Conceptuellement, le droit civil proc?de d'abstractions, formule des principes gеnеraux et distingue les normes matеrielles des normes procеdurales. Elle consid?re la jurisprudence comme secondaire et subordonnеe au droit еcrit. Le droit civil est souvent associе au syst?me d'enqu?te, mais ces termes ne sont pas synonymes. Il existe des diffеrences essentielles entre une loi et un code. Les caractеristiques les plus prononcеes des syst?mes civils sont leurs codes juridiques, avec des textes concis et largement applicables qui еvitent gеnеralement des scеnarios spеcifiques. Les articles du code civil contiennent des dispositions gеnеrales et contrastent avec les lois ordinaires, souvent tr?s longues et tr?s dеtaillеes.

Contrairement aux syst?mes de common law, les juridictions de droit civil consid?rent la jurisprudence indеpendamment de toute valeur de prеcеdent. Les tribunaux de droit civil examinent gеnеralement les affaires en utilisant les dispositions du code, au cas par cas, sans rеfеrence ? d'autres dеcisions judiciaires (m?me supеrieures). Dans la pratique actuelle, un nombre croissant de prеcеdents pеn?trent la jurisprudence du droit civil et sont gеnеralement observеs dans les plus hautes juridictions de nombreux pays.

Les syst?mes de droit civil peuvent ?tre divisеs en :

les pays o? le droit romain, sous une forme ou une autre, est encore en vigueur, mais o? il n'y a eu aucune tentative de crеation d'un code civil (Andorre et Saint-Marin) ;

les pays dotеs de syst?mes mixtes non codifiеs dans lesquels le droit civil est la source acadеmique faisant autoritе mais la common law est еgalement influente : Еcosse et pays dotеs de droit romano-nеerlandais (Afrique du Sud, Zimbabwe, Sri Lanka et Guyane) ;

les pays dotеs de syst?mes mixtes codifiеs dans lesquels le droit civil est fondamental mais le droit public est fortement influencе par la common law (Porto Rico, Philippines, Quеbec et Louisiane) ;

Les syst?mes juridiques scandinaves sont de nature hybride car leur droit fondamental est un mеlange de droit civil et de common law scandinave et ils ont еtе partiellement codifiеs. De m?me, les droits des ?les anglo-normandes (Jersey, Guernesey, Aurigny, Sercq) combinent droit commun normand et droit civil fran?ais.

les pays dotеs de codes complets qui vont au-del? d'un seul code civil, comme la France, l'Allemagne, la Gr?ce, l'Italie, l'Espagne, le Japon, le Chili, le Mexique, la Russie, l'Espagne : c'est cette derni?re catеgorie qui est gеnеralement considеrеe comme typique des syst?mes de droit civil.

Un exemple notable de code de droit civil est le Code Napolеon (1804), du nom de l'empereur fran?ais Napolеon. Le Code Napolеon se compose de trois еlеments :

droit des personnes

droit de la propriеtе et

droit commercial.

Un autre code civil cеl?bre est le Code civil allemand (B?rgerliches Gesetzbuch ou BGB), entrе en vigueur dans l'Empire allemand en 1900. Le Code civil allemand est tr?s influent, inspirant les codes civils de pays comme le Japon, la Corеe du Sud et la Suisse (1907). Il est divisе en cinq parties :

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